|
Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par AXIOME, demander leur modification ou leur suppression (par l'envoi d'un mail à
Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir
). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) : Le site Internet www.axiome.com est édité par AXIOME.
Recueil d'informations à caractère nominatif En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l'intermédiaire d'un formulaire sur www.axiome.com ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.
Titularité des droits
Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires de AXIOME.
La protection du site www.axiome.com relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.
Droits d'auteur L'ensemble du contenu du site web AXIOME est protégé par droits d'auteur. En accédant au site web AXIOME, vous convenez n'accepter d'en télécharger ou d'en imprimer le contenu qu'à usage personnel non commercial.
Les mentions de copyright ne doivent pas être retirées. Vous n'êtes pas habilité à copier, télécharger, enregistrer (sur aucun support), adapter ni modifier de quelque manière que ce soit le contenu du site web AXIOME à quelque fin que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de AXIOME.
AXIOME fait tout ce qui est en son pouvoir pour garantir la fiabilité et l'exactitude des informations présentées.
Toutefois, AXIOME décline toute responsabilité en cas de pertes ou dommages de quelque nature que ce soit, lié(e)s directement ou indirectement à l'accès, à l'utilisation, à la fourniture ou à la demande de renseignements sur le ou les site(s) web AXIOME associés. Dans son jugement rendu le 12.05.1998, la Cour d’Appel a estimé qu'il pouvait exister une coresponsabilité à propos du contenu de la page vers laquelle un lien renvoie du fait de la publication d'un lien. Selon le Tribunal, cela ne peut être évité qu'au cas où quelqu'un se dissocie expressément de ce contenu. AXIOME propose, sur son site Internet, des liens renvoyant vers d'autres pages Internet, offrant en outre la possibilité d'échanger la dénomination sociale.
Cette disposition s'applique à l'ensemble de ces liens : "AXIOME souligne expressément que nous n'avons aucune influence sur la présentation et le contenu des pages vers lesquelles un lien renvoie. Pour cette raison, nous nous dissocions expressément de tout le contenu des pages vers lesquelles renvoient les liens figurant sur l'ensemble du site Internet AXIOME, y compris toutes les interfaces. La présente déclaration s'appliquera à l'ensemble des liens figurant sur notre site Internet et à la totalité du contenu des pages comportant des liens ou la dénomination sociale de AXIOME".
Mise en place de liens hypertextes Nous vous informons que AXIOME autorise tout site Internet ou tout autre support à citer axiome.com ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse www.axiome.com
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d'opposition. En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de AXIOME. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.
|